{"id":368,"date":"2021-05-31T11:26:54","date_gmt":"2021-05-31T09:26:54","guid":{"rendered":"http:\/\/cste.be\/msg\/new\/?page_id=368"},"modified":"2026-05-18T11:26:57","modified_gmt":"2026-05-18T09:26:57","slug":"reglement-des-etudes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cste.be\/msg\/reglement-des-etudes\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement des \u00e9tudes"},"content":{"rendered":"

[vc_row bg_type=\u00a0\u00bbimage\u00a0\u00bb parallax_style=\u00a0\u00bbvcpb-vz-jquery\u00a0\u00bb bg_image_new=\u00a0\u00bbid^332|url^https:\/\/cste.be\/msg\/new\/wp-content\/uploads\/2021\/05\/open-book-1428428_1920.jpg|caption^null|alt^null|title^open-book-1428428_1920|description^null\u00a0\u00bb bg_image_repeat=\u00a0\u00bbrepeat-y\u00a0\u00bb bg_image_size=\u00a0\u00bbcontain\u00a0\u00bb bg_override=\u00a0\u00bbbrowser_size\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1622452295433{background-color: rgba(255,255,255,0.75) !important;*background-color: rgb(255,255,255) !important;}\u00a0\u00bb][vc_column][vc_empty_space height=\u00a0\u00bb50px\u00a0\u00bb][vc_custom_heading text=\u00a0\u00bbR\u00e8glement des \u00e9tudes\u00a0\u00bb font_container=\u00a0\u00bbtag:h2|font_size:24px|text_align:center\u00a0\u00bb use_theme_fonts=\u00a0\u00bbyes\u00a0\u00bb][vc_single_image image=\u00a0\u00bb8892″ img_size=\u00a0\u00bbfull\u00a0\u00bb alignment=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb css_animation=\u00a0\u00bbbottom-to-top\u00a0\u00bb][vc_row_inner][vc_column_inner width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column_inner][vc_column_inner width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_column_text]Le pr\u00e9sent r\u00e8glement a pour objectif de pr\u00e9ciser le cadre du travail scolaire auquel \u00e9l\u00e8ves, parents et professeurs devront se r\u00e9f\u00e9rer.  Il d\u00e9finit \u00e9galement les proc\u00e9dures d\u2019\u00e9valuation et de certification, ainsi que la marche \u00e0 suivre en cas de contestation des d\u00e9cisions du Conseil de Classe.<\/p>\n

Tout \u00e9l\u00e8ve, de m\u00eame que ses parents ou tuteurs sont invit\u00e9s \u00e0 lire attentivement le r\u00e8glement des \u00e9tudes. L\u2019inscription ne devient effective qu\u2019apr\u00e8s signature du document, comme c\u2019est \u00e9galement le cas pour le r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur.<\/p>\n

 <\/p>\n

Le travail de l\u2019\u00e9tudiant<\/h2>\n

Notre formation visera \u00e0 d\u00e9velopper chez l\u2019\u00e9l\u00e8ve, les capacit\u00e9s et le discernement intellectuel, le sens de l\u2019initiative et la prise de responsabilit\u00e9, l\u2019acquisition progressive d\u2019une m\u00e9thode de travail et la capacit\u00e9 \u00e0 s\u2019int\u00e9grer dans une collaboration d\u2019\u00e9quipe.  Ces objectifs ne peuvent toutefois s\u2019atteindre sans le respect des consignes donn\u00e9es et des \u00e9ch\u00e9ances, ni sans apporter le meilleur soin \u00e0 la pr\u00e9sentation des travaux.<\/p>\n

Les professeurs, et plus particuli\u00e8rement le titulaire, seront attentifs \u00e0 l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9l\u00e8ve sur ces diff\u00e9rents plans. Les parents accorderont \u00e9galement leur vigilance aux r\u00e9sultats de leur enfant ainsi qu\u2019aux communications qui leur sont transmises, notamment via le bulletin, le carnet de communication, les actualit\u00e9s de la plateforme SmartSchool, sa messagerie et les e-mails.<\/p>\n

Pour rappel, selon le R\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur : Le carnet de communication est l\u2019outil de r\u00e9f\u00e9rence quant \u00e0 la communication, la justification des absences, ainsi que des incidents disciplinaires. L\u2019agenda de la plateforme SmartSchool, quant \u00e0 lui, est l\u2019outil de r\u00e9f\u00e9rence pour la communication des mati\u00e8res abord\u00e9es au cours, des t\u00e2ches et devoirs \u00e0 effectuer.<\/strong><\/p>\n

En cas de difficult\u00e9, le titulaire sera la personne de r\u00e9f\u00e9rence, tant pour l\u2019\u00e9l\u00e8ve que pour ses parents, lesquels s\u2019efforceront de le rencontrer en priorit\u00e9 lors des r\u00e9unions organis\u00e9es \u00e0 cet effet.<\/p>\n

Afin de clarifier les r\u00e8gles de travail, les paragraphes qui suivent d\u00e9crivent les exigences des principales activit\u00e9s scolaires.<\/p>\n

 <\/p>\n

Travail en classe<\/h2>\n

L\u2019\u00e9l\u00e8ve adoptera une attitude de participation active, celle-ci pouvant varier selon les circonstances (\u00e9coute attentive, prise de notes, r\u00e9alisation des exercices, interventions dans les dialogues tout en respectant les autres, \u2026).  L\u2019\u00e9l\u00e8ve sera toujours en possession de son mat\u00e9riel, de son carnet de communication, de m\u00eame que ses notes de cours.<\/p>\n

 <\/p>\n

Travail \u00e0 domicile<\/h2>\n

Sous la guidance du professeur, \u00e0 l\u2019aide de l\u2019agenda SmartSchool ou d\u2019autres outils, l\u2019\u00e9l\u00e8ve s\u2019efforcera de planifier son travail.  Les travaux seront pr\u00e9sent\u00e9s proprement, approfondis selon les objectifs pr\u00e9alablement fix\u00e9s par le professeur, et remis dans les d\u00e9lais. L\u2019\u00e9l\u00e8ve veille \u00e0 se connecter r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 la plateforme SmartSchool, avec son propre compte, afin de compl\u00e9ter ses informations quant aux interrogations, travaux et organisation g\u00e9n\u00e9rale du Coll\u00e8ge (voir aussi R\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur).<\/p>\n

Travaux de recherche<\/h2>\n

Les travaux de recherche r\u00e9clament une organisation \u00e0 plus long terme \u00e0 laquelle les \u00e9l\u00e8ves sont pr\u00e9par\u00e9s sous la guidance du professeur.  La complexit\u00e9 des t\u00e2ches d\u00e9pendra bien s\u00fbr du niveau d\u2019\u00e9tudes, de nombreuses comp\u00e9tences pouvant \u00eatre \u00e9valu\u00e9es \u00e0 travers ce type de travail.  L\u2019\u00e9l\u00e8ve sera progressivement form\u00e9, au cours des ann\u00e9es, \u00e0 ma\u00eetriser chacune des \u00e9tapes suivantes, lesquelles seront explicit\u00e9es par les professeurs :<\/p>\n

    \n
  • explorer, puis cerner le sujet ;<\/li>\n
  • savoir o\u00f9 chercher des documents et recourir \u00e0 une diversit\u00e9 de sources ;<\/li>\n
  • s\u2019interdire le plagiat ou le recours unique \u00e0 l\u2019intelligence artificielle ;<\/li>\n
  • donner un fil conducteur en \u00e9tablissant un plan de travail et un but \u00e0 atteindre ;<\/li>\n
  • trier et hi\u00e9rarchiser les informations ;<\/li>\n
  • r\u00e9diger en structurant le sujet ;<\/li>\n
  • se relire, se corriger et mettre au propre.<\/li>\n<\/ul>\n

    Travaux de groupe<\/h2>\n

    Les travaux de groupe peuvent eux aussi consister en une recherche et les \u00e9tapes en seront les m\u00eames que ci-dessus.  L\u2019objet d\u2019un travail de groupe peut toutefois \u00eatre plus r\u00e9duit : analyse d\u2019un texte, d\u2019un document, pr\u00e9sentation d\u2019une lecture, cr\u00e9ation collective ponctuelle, \u2026<\/p>\n

    Dans tous les cas, les \u00e9l\u00e8ves se partageront la t\u00e2che selon un objectif pr\u00e9cis\u00e9 sous les conseils puis l\u2019approbation de l\u2019enseignant.  La part de chacun devra \u00eatre identifiable soit dans la r\u00e9daction, soit dans la pr\u00e9sentation orale (ou les deux), soit par la capacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 des questions sur le travail.  De l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui ne s\u2019est pas impliqu\u00e9, le professeur peut exiger un travail individuel en lieu et place du travail de groupe.<\/p>\n

    Interrogations et examens<\/h2>\n

    Les professeurs \u00e9valuent r\u00e9guli\u00e8rement les connaissances et les comp\u00e9tences de l\u2019\u00e9l\u00e8ve par des interrogations et examens.<\/p>\n

    Pour chaque heure de cours, les mati\u00e8res du cours pr\u00e9c\u00e9dent sont cens\u00e9es \u00eatre connues.  Pour une r\u00e9vision plus globale, le professeur pr\u00e9vient de la date de l\u2019interrogation.  Une vigilance est exerc\u00e9e par le(s) titulaire(s) et le(s) d\u00e9l\u00e9gu\u00e9(s) de classe pour que plusieurs interrogations ne se concentrent pas sur un laps de temps trop court.  Une \u00e9ch\u00e9ance ajourn\u00e9e n\u2019est toutefois plus modifi\u00e9e.<\/p>\n

    Les examens constituent des \u00e9preuves-rep\u00e8res permettant de faire le point sur un ensemble de connaissances et comp\u00e9tences.  Ils jouent donc un r\u00f4le essentiel dans l\u2019\u00e9valuation de l\u2019\u00e9l\u00e8ve et de son \u00e9volution.<\/p>\n

    L\u2019\u00e9l\u00e8ve pr\u00e9pare avec soin, \u00e0 domicile, interrogations et examens, et accorde toute son attention aux s\u00e9ances de correction suscit\u00e9es par le professeur.<\/p>\n

    Les contr\u00f4les et interrogations ne sont plus autoris\u00e9s les 5 jours ouvrables suivant les vacances.<\/p>\n

    Am\u00e9nagements raisonnables<\/h2>\n

    L\u2019\u00e9l\u00e8ve pr\u00e9sentant des besoins p\u00e9dagogiques sp\u00e9cifiques b\u00e9n\u00e9ficiera d\u2019am\u00e9nagements raisonnables, pour autant que :<\/p>\n

    – la situation ne rende pas indispensable une prise en charge par l\u2019Enseignement sp\u00e9cialis\u00e9 (en ce compris le processus d\u2019Int\u00e9gration dans l\u2019Enseignement ordinaire) ;<\/p>\n

    – les am\u00e9nagements soient sollicit\u00e9s aupr\u00e8s de la cellule besoins sp\u00e9cifiques dans les d\u00e9lais impartis, sur base d\u2019un diagnostic \u00e9manant de personnes comp\u00e9tentes en ces mati\u00e8res ;<\/p>\n

    – les am\u00e9nagements soient possibles dans le contexte mat\u00e9riel et organisationnel du Coll\u00e8ge.<\/p>\n

    Cours d\u2019Education Physique<\/h2>\n

    L\u2019\u00e9ducation \u00e0 la sant\u00e9, l\u2019entretien et l\u2019\u00e9panouissement des capacit\u00e9s physiques font partie int\u00e9grante de la formation de l\u2019\u00e9tudiant.  Chaque \u00e9l\u00e8ve aura \u00e0 c\u0153ur de d\u00e9velopper, tant ses ressources physiques que ses qualit\u00e9s morales ou sociales en participant aux activit\u00e9s et en se conformant au r\u00e8glement d\u2019Education Physique publi\u00e9 en annexe.<\/p>\n

    Dispositifs en cas de d\u00e9faut<\/h2>\n

    – Un travail non remis<\/u> \u00e0 la date fix\u00e9e est sanctionn\u00e9 de la note \u00ab z\u00e9ro \u00bb.  Cette sanction n\u2019emp\u00eache nullement le professeur d\u2019exiger la remise ou la pr\u00e9sentation de ce travail dans les plus brefs d\u00e9lais.  La nouvelle cote viendra, si le travail est valable, att\u00e9nuer les effets de la premi\u00e8re mais ne l\u2019annulera pas.<\/p>\n

    – En cas d\u2019absence lors d\u2019un examen<\/u>, l\u2019\u00e9l\u00e8ve devra fournir soit un certificat m\u00e9dical s\u2019il est malade, soit avoir obtenu une autorisation pr\u00e9alable de la Direction pour tout autre motif s\u00e9rieux.  A ces conditions, l’examen peut \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 une date ult\u00e9rieure, dans les limites de l\u2019organisation du Coll\u00e8ge.  Dans tout autre cas, l\u2019\u00e9l\u00e8ve re\u00e7oit la note \u00ab z\u00e9ro \u00bb. Toutefois, lorsqu\u2019un \u00e9l\u00e8ve n\u00e9glige manifestement la pr\u00e9paration d\u2019un examen au point de para\u00eetre vouloir \u00ab\u00a0faire l\u2019impasse\u00a0\u00bb sur la branche, le Conseil de Classe peut exiger la repr\u00e9sentation de cet examen et des mesures disciplinaires peuvent \u00eatre prises \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n

    – En cas d\u2019absence motiv\u00e9e valablement lors d\u2019une interrogation<\/u> (voir r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur), l\u2019\u00e9l\u00e8ve contacte spontan\u00e9ment son professeur pour demander que cette interrogation soit pr\u00e9sent\u00e9e dans un d\u00e9lai raisonnable.  Si l\u2019interrogation n\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9e, l\u2019\u00e9valuation des comp\u00e9tences cibl\u00e9es est report\u00e9e \u00e0 l’examen, aux risques et p\u00e9rils de l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui se voit ainsi priv\u00e9 d\u2019une phase formative de l\u2019\u00e9valuation.<\/p>\n

    – En cas de plagiat ou fraude confirm\u00e9e<\/u> soit par la confrontation des copies, soit par l\u2019utilisation d\u2019un copion, soit par tout autre moyen d\u00e9tect\u00e9, l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui a trich\u00e9, comme celui qui a laiss\u00e9 tricher ou n\u2019a pas pris les pr\u00e9cautions voulues, sont tous deux passibles, suivant la gravit\u00e9 des cas, de l\u2019annulation (appr\u00e9ciation z\u00e9ro) d\u2019une partie ou de la totalit\u00e9 de l\u2019\u00e9preuve.  Ceci n’exclut pas une sanction disciplinaire.<\/p>\n

     <\/strong><\/p>\n

    Syst\u00e8me d\u2019\u00e9valuation<\/h2>\n

    Objet de l\u2019\u00e9valuation<\/h3>\n

    L\u2019\u00e9l\u00e8ve est \u00e9valu\u00e9 sur l\u2019ensemble des activit\u00e9s mentionn\u00e9es au point I.<\/p>\n

    Les examens jouent un r\u00f4le essentiel dans l\u2019\u00e9valuation globale puisqu\u2019ils sont cens\u00e9s faire le point sur une grande partie des comp\u00e9tences. N\u00e9anmoins, toutes les comp\u00e9tences ne peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9es \u00e0 l’examen, notamment celles qui sont sp\u00e9cifiques aux travaux de recherche et aux travaux de groupes. Le bulletin reprend le syst\u00e8me de pond\u00e9ration en cours d’ann\u00e9e et par branche.<\/p>\n

    Responsabilit\u00e9s et certification<\/h3>\n
      \n
    • Le professeur est responsable de l\u2019\u00e9valuation dans sa branche. Il lui revient donc de pr\u00e9ciser ses objectifs et d\u2019annoncer ses crit\u00e8res d\u2019\u00e9valuation aux \u00e9l\u00e8ves.  Le document d\u2019intentions p\u00e9dagogiques remis en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e par le professeur pr\u00e9cise ces \u00e9l\u00e9ments. Le seuil des 50% marque la r\u00e9ussite.<\/li>\n
    • Le Conseil de Classe est responsable de l\u2019\u00e9valuation certificative de l\u2019\u00e9l\u00e8ve, c\u2019est-\u00e0-dire de son passage de niveau et de son orientation. Les d\u00e9cisions sont prises d\u00e9but juillet et il n\u2019y a pas d\u2019examen de passage. Les questions d\u2019\u00e9valuation certificative sont r\u00e9gies par la Circulaire 4492 du 25 juillet 2013 et suivantes. Au 1er<\/sup> Degr\u00e9, le Conseil de Classe \u00e9labore un Plan Individuel d\u2019Apprentissage (PIA) \u00e0 l\u2019intention de tout \u00e9l\u00e8ve qui conna\u00eetrait des difficult\u00e9s dans l\u2019acquisition des comp\u00e9tences attendues. Cet outil permet aux \u00e9l\u00e8ves concern\u00e9s de combler des lacunes constat\u00e9es et les aidera \u00e0 s\u2019approprier des strat\u00e9gies d\u2019apprentissage plus efficaces (D\u00e9cret du 10 avril 2014).<\/li>\n
    • En fin de 2e<\/sup> ann\u00e9e commune (2\u00b0C) ou de 2e<\/sup> ann\u00e9e compl\u00e9mentaire (2\u00b0S),<\/strong> trois cas peuvent se pr\u00e9senter :\n
        \n
      • l\u2019\u00e9l\u00e8ve obtient le certificat du premier degr\u00e9 (CE1D) et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des conseils d\u2019orientation ;<\/li>\n
      • l\u2019\u00e9l\u00e8ve est orient\u00e9 vers la 2e<\/sup> ann\u00e9e compl\u00e9mentaire (2\u00b0S) s\u2019il n\u2019a pas d\u00e9j\u00e0 fait 3 ans dans le premier degr\u00e9 ;<\/li>\n
      • l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui termine sa 3e<\/sup> ann\u00e9e dans le premier degr\u00e9 doit int\u00e9grer le deuxi\u00e8me degr\u00e9, avec, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des restrictions d\u2019orientation.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
      • En fin de 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0 ou 6\u00b0,<\/strong> les certificats sont attribu\u00e9s comme suit :<\/li>\n
      • L\u2019attestation d\u2019orientation A<\/u> (AOA) (3\u00b0, 4\u00b0 et 5\u00b0) fait \u00e9tat de la r\u00e9ussite d\u2019une ann\u00e9e et du passage dans l\u2019ann\u00e9e sup\u00e9rieure, sans restriction ;<\/li>\n
      • L\u2019attestation d\u2019orientation B<\/u> (AOB) (3\u00b0 et 4\u00b0) fait \u00e9tat de la r\u00e9ussite d\u2019une ann\u00e9e (3\u00b0 et 4\u00b0) mais limite l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certaines formes et sections d\u2019enseignement ou d\u2019orientations d\u2019\u00e9tudes de l\u2019ann\u00e9e sup\u00e9rieure[1]. Une AOB n\u2019est toutefois jamais d\u00e9livr\u00e9e au 3e<\/sup> degr\u00e9, en raison de l\u2019obligation de suivre les deux derni\u00e8res ann\u00e9es dans les m\u00eames options ;<\/li>\n
      • L\u2019attestation d\u2019orientation C<\/u> (AOC) (3\u00b0, 4\u00b0 et 5\u00b0) marque l\u2019\u00e9chec et ne permet pas \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve de passer dans l\u2019ann\u00e9e sup\u00e9rieure, quelle qu\u2019elle soit ;<\/li>\n
      • Le CESS <\/u>(6\u00b0) fait \u00e9tat de la r\u00e9ussite de l\u2019\u00e9l\u00e8ve de 6\u00b0.<\/li>\n<\/ul>\n

        Face \u00e0 une A.O.B., l\u2019\u00e9l\u00e8ve peut soit suivre l\u2019orientation pr\u00e9conis\u00e9e par le Conseil de Classe, soit recommencer son ann\u00e9e.<\/p>\n

          \n
        • La r\u00e9ussite de l\u2019ann\u00e9e imm\u00e9diatement sup\u00e9rieure l\u00e8ve automatiquement la restriction si l\u2019\u00e9l\u00e8ve a pu rester dans la m\u00eame forme d\u2019enseignement (par exemple, transition). S\u2019il est pass\u00e9 entre-temps dans une autre forme d\u2019enseignement (par ex. vers la qualification ou le professionnel), le retour vers la forme de d\u00e9part n\u2019est possible qu\u2019en doublant l\u2019ann\u00e9e et sur avis favorable du Conseil d\u2019Admission.<\/li>\n
        • Le Conseil de Classe se r\u00e9unit \u00e0 huis clos et ses membres ont un devoir de r\u00e9serve quant au contenu des \u00e9changes et aux proc\u00e9dures de vote \u00e9ventuel. N\u00e9anmoins, le chef d\u2019\u00e9tablissement ou son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 doit pouvoir fournir, le cas \u00e9ch\u00e9ant par \u00e9crit, la motivation pr\u00e9cise d\u2019une d\u00e9cision si demande lui est adress\u00e9e par les parents ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur.<\/li>\n<\/ul>\n

          Travaux de vacances<\/h3>\n

          Sans que cela ne modifie en rien la d\u00e9cision du Conseil de Classe, celui-ci peut \u00e9galement conseiller \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve des travaux de vacances \u00e0 r\u00e9aliser pour la rentr\u00e9e.  Ce dispositif est pr\u00e9vu afin d\u2019aider l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 combler ses lacunes en vue de l\u2019ann\u00e9e suivante.  Il les r\u00e9alisera donc avec soin.<\/p>\n

          Contestation et recours<\/h2>\n

          Les parents (ou tuteurs) de l\u2019\u00e9l\u00e8ve mineur ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur qui estiment, contrairement \u00e0 l\u2019avis du Conseil de Classe, que les comp\u00e9tences de l\u2019ann\u00e9e ont \u00e9t\u00e9 globalement atteintes, peuvent contester l\u2019attribution d\u2019un certificat ou avis restrictif d\u2019orientation.  Il existe sur ce point une proc\u00e9dure de contestation interne et une proc\u00e9dure de recours externe.  La premi\u00e8re doit avoir \u00e9t\u00e9 \u00e9puis\u00e9e avant de passer \u00e9ventuellement \u00e0 la seconde.<\/p>\n

          Contestation interne<\/h3>\n

          La contestation interne ne peut \u00eatre examin\u00e9e que si elle respecte la proc\u00e9dure suivante :<\/p>\n

          – les parents ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur prennent connaissance via SmartSchool des r\u00e9sultats la veille du jour pr\u00e9vu pour la remise des bulletins ;<\/p>\n

          – sur rendez-vous, ils introduisent une proc\u00e9dure de contestation aupr\u00e8s de la Direction ou de son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9.  Il leur est possible de consulter les \u00e9preuves constituant le fondement ou une partie du fondement de la d\u00e9cision du Conseil de Classe, en pr\u00e9sence du (des) professeur(s) concern\u00e9(s), ou de la Direction ou de son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9.  Les parents ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur peuvent se faire accompagner d\u2019un membre de la famille, mais ne peuvent avoir acc\u00e8s aux \u00e9preuves d\u2019un autre \u00e9l\u00e8ve. La Loi ne pr\u00e9voit pas non plus qu\u2019ils puissent emporter une copie. Si les parents ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur persistent dans la contestation, le chef d\u2019\u00e9tablissement ou son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 acte leurs d\u00e9clarations et motivations.  Le proc\u00e8s-verbal doit \u00eatre sign\u00e9 par les requ\u00e9rants.  La Direction examine avec le Conseil de Classe si la demande est recevable.  Le Conseil de Classe est le seul organe habilit\u00e9 \u00e0 changer la d\u00e9cision \u00e0 ce stade de la proc\u00e9dure ;<\/p>\n

          – les parents ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur sont invit\u00e9s \u00e0 se pr\u00e9senter sur rendez-vous pour recevoir notification de la d\u00e9cision.  Celle-ci doit \u00eatre transmise par \u00e9crit ou par courriel, contre accus\u00e9 de r\u00e9ception, ou encore par recommand\u00e9.<\/p>\n

          Recours externe<\/h3>\n

          Les parents (ou tuteurs) ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur non satisfaits de l\u2019issue de la proc\u00e9dure interne et qui persistent \u00e0 contester peuvent le faire en faisant appel \u00e0 l\u2019une des proc\u00e9dures de recours externe.<\/p>\n

          Recours externes introduit par envoi recommand\u00e9 : <\/strong><\/p>\n

          Pour \u00eatre valable, la demande doit \u00eatre envoy\u00e9e par lettre recommand\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse ci-dessous dans les 10 jours de la r\u00e9ception de la notification de la d\u00e9cision faisant suite \u00e0 la contestation interne :<\/p>\n

          Direction g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019Enseignement obligatoire
          \n<\/em>Conseil de recours contre les d\u00e9cisions des conseils de classe de l’enseignement secondaire \u2013 Enseignement de caract\u00e8re soit confessionnel, soit non confessionnel (\u00e0 pr\u00e9ciser)
          \n<\/em>Bureau 1F140
          \n<\/em>Rue Adolphe Lavall\u00e9e, 1
          \n<\/em>1080 BRUXELLES<\/em><\/p>\n

          La motivation pr\u00e9cise du recours doit \u00eatre indiqu\u00e9e dans la lettre et copie de celle-ci doit \u00eatre \u00e9galement envoy\u00e9e le m\u00eame jour, par courriel \u00e0 la Direction (audrey.sorel@csteh.be).  Un accus\u00e9 de r\u00e9ception est adress\u00e9 en retour. La lettre recommand\u00e9e peut constituer une alternative au courriel.<\/p>\n

          Recours externes introduit par voie \u00e9lectronique : \u00ab E-recours \u00bb <\/strong><\/p>\n

          Lorsque le recours externe est introduit par voie \u00e9lectronique, il doit l\u2019\u00eatre via la nouvelle plateforme \u00ab E-recours \u00bb.<\/p>\n

          Le formulaire de demande de recours est accessible via Mon Espace, en allant sur le lien suivant : https:\/\/recours-externe-secondaire.cfwb.be<\/p>\n

          Le formulaire de demande de recours est \u00e9galement accessible via Mon Espace, dans l\u2019onglet \u00ab Mes d\u00e9marches \u00bb.<\/p>\n

          Ce lien se retrouve \u00e9galement sur la page intitul\u00e9e \u00ab LES RECOURS CONTRE LES D\u00c9CISIONS DES CONSEILS DE CLASSE DANS L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ORDINAIRE \u00bb qui se trouve sur le site enseignement.be.<\/p>\n

          Dans le cas o\u00f9 la d\u00e9cision du Conseil des Recours r\u00e9forme la d\u00e9cision du Conseil de Classe, elle remplace celle-ci.<\/p>\n

           <\/p>\n

          R\u00e9unions de parents<\/h2>\n

          Des r\u00e9unions de parents sont organis\u00e9es au cours des p\u00e9riodes d\u2019\u00e9valuation et lors de la remise des bulletins.<\/p>\n

          La guidance de l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e9tant une responsabilit\u00e9 partag\u00e9e de l\u2019\u00e9cole, du centre PMS et des parents, l\u2019\u00e9cole insiste beaucoup aupr\u00e8s de ceux-ci pour qu\u2019ils prennent contact avec les professeurs en ces occasions privil\u00e9gi\u00e9es.<\/p>\n

          Lorsqu\u2019une r\u00e9union de parents est pr\u00e9vue pour la remise des bulletins, ceux-ci ne sont transmis que le jour et aux heures pr\u00e9vus.  Les r\u00e9sultats sont \u00e9galement sur SmartSchool.<\/p>\n

           <\/p>\n

          R\u00e9gularit\u00e9 de l\u2019\u00e9l\u00e8ve<\/h2>\n

          Le premier devoir de l\u2019\u00e9l\u00e8ve est d\u2019\u00eatre pr\u00e9sent aux cours et de travailler les comp\u00e9tences vis\u00e9es par chacune des mati\u00e8res.  Nous renvoyons au r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur et au d\u00e9cret sur les missions de l\u2019enseignement du 24 juillet 1997, pour rappeler que l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui s\u2019absente r\u00e9guli\u00e8rement sans justification peut perdre sa qualit\u00e9 d\u2019\u00e9l\u00e8ve r\u00e9gulier et par cons\u00e9quent les effets de droit attach\u00e9s \u00e0 la sanction des \u00e9tudes.  De m\u00eame, l\u2019absent\u00e9isme injustifi\u00e9 peut \u00eatre motif d\u2019exclusion d\u00e9finitive de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n

           <\/p>\n

          Dispositions finales<\/h2>\n

          Le pr\u00e9sent r\u00e8glement des \u00e9tudes ne dispense pas les \u00e9l\u00e8ves et leurs parents de se conformer aux textes l\u00e9gaux, r\u00e8glements et instructions administratives qui les concernent ainsi qu\u2019\u00e0 toute autre note ou recommandation \u00e9manant du Coll\u00e8ge.<\/p>\n

          [1] Pour rappel :     Formes d\u2019enseignement : g\u00e9n\u00e9ral, technique, artistique, professionnel – <\/em>Sections : transition, qualification<\/em><\/p>\n

           <\/p>\n

          Audrey Sorel<\/em>
          \nAdministratrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e<\/em><\/p>\n

          \n

          1<\/sup>Pour rappel : Formes d\u2019enseignement : g\u00e9n\u00e9ral, technique, artistique, professionnel<\/em>
          \nSections : transition, qualification<\/em><\/span>[\/vc_column_text][\/vc_column_inner][vc_column_inner width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column_inner][\/vc_row_inner][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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